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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) RONSARD ILE DE FRANCE
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LE PRESIDENT
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LE PRESIDENT
RONSARD ILE DE FRANCE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1453825
Date de dépôt :
10/03/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/03/2028
LE PRESIDENT de RONSARD ILE DE FRANCE

Présentation de la marque LE PRESIDENT

Déposée le 10 mars 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RONSARD ILE DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE PRESIDENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RONSARD ILE DE FRANCE domicilié(e) 18 RUE DE L'INDUSTRIE - 56500 - BIGNAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 266 286 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Novagraaf France, SA, Mme MAUCARRE Fabienne domicilié(e) BAT O2, 2 RUE SARAH BERNHARDT, CS 90017 - 92665 - ASNIERES SUR SEINE - France.

La marque LE PRESIDENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1453825.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LE PRESIDENT arrivera à expiration en date du 10 mars 2028.

RONSARD ILE DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : L'AUTHENTIQUE , (Marque figurative) , LE MINARET , (Marque figurative) , LE PRESIDENT , LE PRESIDENT


RONSARD ILE DE FRANCE, Société par actions simplifiée - 18 RUE DE L'INDUSTRIE - 56500 - BIGNAN - France - SIREN 440266286


Novagraaf France, SA, Mme MAUCARRE Fabienne - BAT O2, 2 RUE SARAH BERNHARDT, CS 90017 - 92665 - ASNIERES SUR SEINE - France


Renouvellement sans limitation n°2109987 - Publication au BOPI 1998-16

Renouvellement sans limitation le 3 décembre 2007 n°2357230 - Publication au BOPI 2007-12-03

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-32

Inscription le 9 avril 2003 - Transmission totale de propriété n°368467 - Publication au BOPI 2003-04-09

Inscription le 13 mai 1998 - Transmission totale de propriété n°254326 - Publication au BOPI 1998-05-13

Inscription le 13 mai 1998 - Rectification d'erreur matérielle n°254327 - Publication au BOPI 1998-05-13

Inscription le 13 mai 1998 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique n°254325 - Publication au BOPI 1998-05-13

Renouvellement sans limitation le 21 février 2018 n°2673188 - Publication le 13 juil. 2018 au BOPI 2018-02-21

Volaille saignée.